01 DESCRIPTION DU SERVICE

Le service de courriel de zone3web permet d'échanger (composer, envoyer, recevoir) des courriels (textes, images, sons) avec une ou plusieurs personnes disposant d'une boîte aux lettres @zone3web.com ou via un autre service de messagerie connecté à Internet.

Les messages reçus sont remis dans des boîtes aux lettres identifiées par leur adresse.

zone3web fournit le service en l'état et peut fixer les limites qui lui sembleront utiles à l'utilisation du service. Ainsi zone3web peut décider du nombre maximum de messages qui pourront être envoyés par l'intermédiaire d'une boîte aux lettres ou encore décider de la fréquence d'envoi de messages pendant une période donnée.

L'accès au réseau vous permet de vous connecter au courriel 7 jours sur 7 et 24 heures sur 24. Le courriel utilise les protocoles Internet HTTP, SMTP, POP 3 et IMAP4.

De base, la capacité de la boîte aux lettres est limitée à 10 giga-octets en volume.

Vous disposez d'une assistance en ligne à l'utilisation du courriel que vous pouvez obtenir à tout moment en cliquant sur le texte " Aide " sur la page d'accueil. Vous pouvez également écrire au service client en cliquant sur le lien " Contact " de la page d'accueil.

Vous accédez à votre boîte aux lettres et gérez tous vos courriels
sur Internet à partir du site http://www.courriel.zone3web.com/.

02 ACCEPTATION DES CONDITIONS

zone3web vous fournit ce service sous réserve que vous vous engagiez à respecter les présentes conditions. Nous vous conseillons de vous référer régulièrement à la dernière version des conditions.

En tout état de cause, vous êtes réputé les avoir acceptées du simple fait de l'utilisation du service. Toute utilisation du service emporte acceptation des conditions dans leur dernière version.

Les conditions peuvent être modifiées à tout moment par zone3web. Dans ce cas, les conditions modifiées entrent en vigueur à compter de leur mise en ligne. Nous recommandons à l'Utilisateur de lire régulièrement les conditions. L'Utilisateur est réputé accepter cette dernière version à chaque nouvelle connexion au service.

03 MOT DE PASSE

Votre nom d'utilisateur est la partie de votre adresse qui précède le @zone3web.com. Ce nom d'utilisateur et votre mot de passe vous permettent de vous connecter à votre boîte aux lettres. Votre mot de passe est personnel et confidentiel.

Vous vous engagez à ne pas le divulguer à un tiers sous quelque forme que ce soit et à quelque titre que ce soit et à informer immédiatement zone3web de toute utilisation par un tiers non autorisée et de toute atteinte à la sécurité qui pourrait en résulter.

Vous êtes seul responsable de la conservation confidentielle de votre mot de passe et de toute utilisation qui pourrait en être faite.

Votre boîte aux lettres vous est strictement personnelle. Son usage ne peut en aucun cas être cédé à un tiers, à quelque titre que ce soit.

Vous vous engagez à utiliser pour les besoins de votre adresse un nom d'utilisateur qui ne soit pas contraire à l'ordre public et aux bonnes moeurs, et ne porte atteinte ni à l'image ni aux droits de zone3web ou de tiers. zone3web se réserve le droit de modifier et interdire toute dénomination qui contreviendrait à ces principes, et de bloquer la boîte aux lettres utilisée avec une telle dénomination.

zone3web s'engage à assurer la confidentialité des informations nominatives vous concernant ainsi que de votre nom d'utilisateur et de votre mot de passe à l'égard des tiers, à l'exception des autorités légales habilitées à en demander communication.

04 courriel NON SOLLICITE

L'Utilisateur s'engage à ne pas procéder depuis sa boîte aux lettres, à l'envoi massif ou non de courriels non sollicités par leurs destinataires, que leur objet soit commercial ou non.

En cas de manquement de votre part, à l'engagement soucrit , votre boîte aux lettres sera automatiquement bloquée après notification par un courriel, sans préjudice de toute action judiciaire qui pourrait être intentée par zone3web et de tous dommages et intérêts qui pourraient vous être réclamés.

L'Utilisateur est seul responsable à l'égard des tiers de l'envoi de courriels non sollicités.

Il est possible de recevoir du courriel non sollicité envoyé depuis des adresses @zone3web.com inexistantes ou non identifiables par les services de zone3web, pour lesquelles zone3web ne peut exercer aucun contrôle sur leurs utilisateurs.

Si vous recevez du courriel non sollicité, vous pouvez nous écrire pour nous informer de cet envoi à l'adresse abus@zone3web.com

Afin de lutter contre les courriels non sollicités, zone3web a mis en place un filtre qui identifie les courriels non sollicités avant leur arrivée dans votre boîte aux lettres. Les courriels identifiés comme non sollicités par le filtre seront à votre convenance soit transférés automatiquement vers le dossier " courriels indesirable ", soit déposés dans votre boîte aux lettres avec un affichage qui vous permet de les différencier des autres courriels. Si vous utilisez un logiciel de messagerie de type Outlook en mode POP, les courriels non sollicités seront automatiquement déposés dans votre boîte aux lettres.

zone3web ne communique aucune donnée concernant des Utilisateurs ou toute autre personne, sauf si elle y est obligée afin de se conformer à toute loi ou réglementation en vigueur, ou pour répondre à toute demande judiciaire ou administrative relative notamment à l'envoi de courriels non sollicités. Ainsi il appartient à toute personne ayant reçu des courriels non sollicités et souhaitant obtenir des informations sur l'expéditeur de ces courriels, de saisir les autorités judiciaires compétentes.

05 ANTI-VIRUS

Afin de protéger votre boîte aux lettres ainsi que celles de vos destinataires contre les virus, tous les courriels sortants et entrants sont filtrés avant leur distribution dans votre boîte aux lettres ou celles de vos destinataires.

Lorsque vous envoyez un courriel contenant une ou plusieurs pièces jointes, celle(s)-ci est (sont) automatiquement scannée(s) lors de l'envoi. Si un virus est détecté, le courriel est détruit et un message vous est envoyé vous indiquant qu'un virus a été détecté dans votre courriel et que l'ensemble du courriel a été supprimé.

Dans certains cas des virus de type cheval de Troie, peuvent envoyer eux-mêmes des messages contaminés à vos correspondants depuis votre boîte aux lettres. Ces messages passeront par le filtre et seront également détruits.

Lorsque vous recevez un courriel, celui-ci est automatiquement scanné avant distribution dans votre boîte aux lettres. Si un virus est détecté, le courriel est détruit et un message est envoyé à l'expéditeur qui lui indique qu'un virus a été détecté dans son courriel et que celui-ci a été détruit.

06 ENGAGEMENT DE L'UTILISATEUR

Vous vous engagez à vous servir du service de courriel conformément aux réglementations nationales et internationales, et en particulier à ne pas l'utiliser pour afficher, télécharger, envoyer, transmettre tout contenu :

à caractère violent ou susceptible de porter atteinte au respect et à la dignité de la personne humaine, à l'égalité entre les hommes et les femmes, à la protection des enfants et des adolescents, notamment par la fabrication, le transport et la diffusion de messages à caractère violent ou pornographique ou de nature à porter atteinte à la dignité humaine ;

qui encourage à la commission de crimes et délits ;

qui incite à la consommation de substances interdites ;

qui provoque ou puisse provoquer la discrimination, la haine, la violence en raison de la race, de l'ethnie ou de la nation ;

qui soit illégal, nuisible, menaçant, abusif, constitutif de harcèlement, diffamatoire, injurieux, vulgaire, obscène, menaçant pour la vie privée d'autrui ou de nature à heurter la sensibilité de certaines personnes ;

qui induise en erreur d'autres utilisateurs en usurpant le nom ou la dénomination sociale d'autres personnes ;

qui porte atteinte aux droits de tiers comme, sans que cette liste ne soit limitative, à tout secret de fabrication, secret professionnel, information confidentielle, marque, brevet et d'une manière générale tout droit de propriété industrielle ou intellectuelle ou tout autre droit portant sur une information ou un contenu protégé ;

comprenant, sans que cette liste ne soit limitative, des virus informatiques ou tout autre code ou programme, conçus pour interrompre, détruire ou limiter la fonctionnalité de tout logiciel, ordinateur ou outil de télécommunication.

Vous vous engagez à :

prendre régulièrement connaissance des conditions d'utilisation du service de courriel de zone3web et les respecter ;

vous montrez vigilant dans la communication de votre adresse et ce notamment afin de limiter les possibilités d'envoi de courriel non sollicité ;

ne pas collecter et stocker des données personnelles afférentes aux autres Utilisateurs ;

ne pas effectuer de multipostage sans sollicitation des destinataires ;

ne pas harceler de quelque manière que ce soit, un ou plusieurs autres Utilisateurs ;

ne pas modifier les données vous concernant ni manipuler votre nom d'utilisateur, dans le but de dissimuler l'origine du contenu transmis via le service de courriel de zone3web ;

ne pas entraver ni perturber le fonctionnement du service de courriel de zone3web ;

ne pas utiliser le courriel dans un but commercial, et à ne pas louer, vendre ou revendre, distribuer à titre gratuit ou onéreux, le service de courriel de zone3web et toute adresse obtenue en créant une boîte aux lettres sur ce service de courriel.

07 GARANTIE

Vous vous engagez à garantir zone3web contre toute action qui serait engagée à son encontre, ou toute plainte qui serait déposée contre elle, par un tiers, du fait de la diffusion, de la transmission et d'une manière générale de l'utilisation par vous-même, ou sous le contrôle de votre nom d'utilisateur et de votre mot de passe, du service de courriel dans des conditions qui ne seraient pas conformes aux présentes Conditions. Cette garantie couvre toute somme que zone3web serait tenue de verser à quelque titre que ce soit, y compris les honoraires d'avocat et frais de justice reconnus ou prononcés, dans une limite raisonnable.

L'utilisation du courriel n'est assortie d'aucune garantie quelle qu'elle soit. zone3web n'accorde aucune garantie quant à l'utilisation du courriel et notamment sur la disponibilité de la messagerie ou sur la réception de messages non sollicités malgré les mesures techniques mises en place par zone3web pour l'empêcher.

08 RESPONSABILITE

Vous êtes responsable de l'utilisation de votre boîte aux lettres ainsi que de votre nom d'utilisateur et de votre mot de passe. Toutes connexions au service de courriel et transmissions de données effectuées en utilisant votre nom d'utilisateur et votre mot de passe seront réputées avoir été effectuées par vous-même.

Ces dispositions demeurent applicables y compris dans le cas où vous pré-enregistrez votre nom d'utilisateur et votre mot de passe sur votre micro-ordinateur, permettant ainsi une connexion automatique au service de courriel.

La consultation et la suppression des messages qui vous sont adressés ou que vous envoyez est de votre entière responsabilité. zone3web n'est pas responsable des conséquences d'une éventuelle saturation de votre boîte aux lettres ou de la suppression des messages par vos soins.

La responsabilité de zone3web ne saurait être engagée à quelque titre que ce soit, et sans que cette liste ne soit limitative, en cas d'utilisation par un tiers de votre nom d'utilisateur et de votre mot de passe ni en cas de modification, suspension ou interruption du service de courriel.

zone3web n'accorde aucune garantie expresse ou implicite, à quelque titre que ce soit, concernant le stockage ou la transmission des messages hors de son périmètre. Vous êtes seul responsable du contrôle de l'intégrité des messages, de leur contenu, de leur réception par les tiers.

zone3web ne peut en aucun cas être tenue pour responsable de la fiabilité de la transmission des données, des temps d'accès, des éventuelles restrictions d'accès sur le réseau Internet ou les réseaux qui lui sont connectés. La responsabilité de zone3web ne peut être engagée en cas d'interruption des réseaux d'accès au service de courriel de zone3web, d'indisponibilité totale ou partielle du service résultant notamment de l'opérateur de télécommunications, en cas d'erreur de transmission ou de problèmes liés à la sécurité des transmissions, en cas de défaillance du matériel de réception ou de votre ligne téléphonique.

zone3web peut être amenée à interrompre son service de courriel pour des raisons de maintenance. Cette interruption sera notifiée au moyen d'un avertissement figurant sur la page d'accueil. Cette interruption ne peut en aucun cas engager la responsabilité de zone3web et n'ouvre droit à aucune indemnité.

En aucun cas la responsabilité de zone3web ne pourra être engagée pour les dommages indirects et notamment tout préjudice commercial, moral et financier en ce compris toute perte de bénéfices ayant pour cause, origine, ou fondement, le contenu, la perte, la destruction ou le détournement d'un ou plusieurs messages.

09 DONNEE D'INSCRIPTION

En dehors des bulletin de nouvelles que vous avez sélectionnés, vous êtes susceptible de recevoir dans votre boîte aux lettres des messages de service, une lettre périodique sur les évolutions et les nouveautés de zone3web. Vous pouvez également recevoir des messages de nos partenaires, pas plus de un par semaine.

Pour des raisons de confidentialité et d'usage réservé des boîtes aux lettres, il n'existe pas d'annuaire des Utilisateurs du courriel et zone3web ne communique pas les adresses @zone3web.com aux internautes ou à toute personne qui en ferait la demande.

10 RESTRICTION D'ACCES

En cas de manquements de votre part aux présentes Conditions, votre boîte aux lettres sera automatiquement bloquée après notification par un message qui vous sera adressé, sans préjudice de toute action judiciaire qui pourrait être intentée par zone3web et de tous dommages et intérêts qui pourraient vous être réclamés.